2023

DÉLIBÉRATIONS

D2023_73.Délib.Autorisation à signer les conventions de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux

D2023_72.Délib.Contribution au fiancement d’une IRVE – Approbation du plan de financement

D2023_71.Délib.Subvention complémentaire à l’association Chens’Anim

D2023_70.Délib.Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à la RP

D2023_69_Délib.Dérogation au droit d’opposition à la collecte du n° de plaque d’immatricultation des véhicules stationnement payant

D2023_68_Délib.Création et suppression de postes suite à disponibilité

D2023_67_Délib.Convention de mise à disposition d’un terrain au lieu-dit sur le Rue – Réitération par acte notarié

D2023_66_Délib.Convention de servitudes au lieu-dit la Charbonnière – Réitération par acte notarié

D2023_65_Délib.Convention de servitudes avec Enedis au lieu-dit la Rassetaz – Réitération par acte notarié

D2023_64_Délib.Convention Enedis au lieu-dit la Rassetaz pour pose canalisation souterraine

D2023_63_Délib.Convention d’occupation domaine public pour infrastructure boren de recharge véhicules électriques

D2023_61_Délib. Travaux sylvicoles_Demande de subvention

D2023_60_Délib.Retrait délibération du 12 décembre 2022_Retrait ASA IRRIGATION

D2023_59_Délib.Règlement du restaurant scolaire – modificatif

D2023_58_Délib.Création de postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au restaurant scolaire

D2023_57_Délib.Aménagement rue des Chênettes – Acquisitions foncières – Rectificatif

D2023_56_Délib.Marché relatif à l’installation, lamaintenance et les travaux des dispositifs de vidéoprotection-Convention gpt de commandes

D2023_55_Délib.Aménagement de la traversée centre bourg – Attribution et autorisation à signer les marchésD2023_56_Délib.Marché relatif à l’installation, lamaintenance et les travaux des dispositifs de vidéoprotection-Convention gpt de commandes

D2023_54_Délib.Aménagement traversée centre bourg – Approbation plan de financement travaux Syane

D2023_53_Délib.Remboursement de frais de déplacement et mission spéciale aux élus

D2023_52_Délib.Remboursement de frais de scolarité à la commune de Douvaine

D2023_51_Délib.Désignation d’un référent déontologue des élus

D2023_50_Délic.Location de deux logement communaux

D2023_49_Délib.Création d’un poste PEC

D2023_48_Délib.Cession gratuite de terrains à la commune

D2023_47_Délib.Convention de servitudes avec Enedis Morty Nord – Réitération par acte notarié

D2026_46_Délib. Acq foncière – Prise de possession d’immeubles sans maître

D2023_45_Délib.Attribution marché assurance RC

D2023_44_Délib.Marché de fourniture et livraison des repas du restaurant scolaire-Avenant n°2

D 2023_43_Délib.Débat sur le PADDi-HM

D2023_42_Délib.Acceptation d’un don

D2023_41_Délib.Attribution des subvention 2023 aux associations

D2023_40_Délib.Convention de servitudes avec Enedis le Vernet-Le Pré Ancy-Réitération par acte notarié

D2023_39_Délib.Création d’un parc multigénérationnel-Autorisation à signer le marché avec AJP

D2023_38_Délib. Autorisation à signer convention CD 74 pour aménagement RD 20-Entrée village

D2023_37_Délib.Approbation du BUDGET CIMETIÈRE

D2023_36_Délib. approbation du BP 2023 du budget principal

D2023_35_Délib.Vote des taux d’imposition 2023

D2023_34_Délib.Assujetissement des logements vacants à la TH

D2023_33_Délib.Amortissement des frais d’études de l’ancien projet vestiaires foot

D2023_32_Délib.Actualisation AP-CP voie verte 3e tranche

D2023_31_Délib.Actualisation AP-CP Centre bourg

D2023_30_Délib.Actualisation AP-CP Base nautique

D2023_29_Délib.Approbation du CA 2022 – budget cimetière

D2023_28_Délib.Approbation du CA 2022-  budget principal

D2023_27_Délib.approbation du compte de gestion du  budget cimetière 2022

D2023_26_Délib.Approbation du compte de gestion du budget principal 2022

D2023_25_Délib.Motion de soutien à l’implantation d’une gendarmerie sur la commune de Sciez

D2023_24_Délib.Collecte de recensement de la population 2023-Rémunération des agents recenseurs et coordonnateurs

D2023_23_Délib.Approbation et autorisation à signer la convention cadre pour la mise en oeuvre d’actions en intra et-ou en union avec le CNFPT

D2023_22_Délib.Création de postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou saisonnier

D2023_21_Délib.Aménagement de la rue des Chênettes – Acquisitions foncières – Rectificatif

D2023_20_Délib.Instauration du permis de démolir

D2023_19_Délib.Instauration de la DP de travaux pour l’édification de clôture

D2023_18_Délib.Remplacement du mircro pour mesure du son des avions – Subvention à l’AFRAG

D2023_17_Délib.Soutien humanitaire suite au séisme en Syrie et Turquie

D2023_16_Délib.Aménagement d’un parc multigénérationnel – Approbation du projet et du plan de financement

D2023_15_Délib.Approbation et autorisation à signer la convention relative au plan de développement de la lecture publique 2022-2027 avec le Conseil Savoie Mont-Blanc

D2023_14_Délib.Approbation du règlement intérieur de la garderie périscolaire modifié

D2023_13_Délib.Approbation de règlement du restaurant scolaire modifié

D2023_12_Délib.Vente du chemin dit de la Sablière après désaffectation

D2023_11_Délib.ZAE-Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens appartenant au domaine privé des communes destinés à être revendus

D2023_10_Délib.Partage TA – Délibération rapportée

D2023_09_Délib. Avenant à la convention de mise à disposition d’un archiviste du CDG 74

D2023_08_Délib.Modification du stationnement payant à Tougues

D2023_07_Délib.Convention d’occupation temporaire d’usage agricole portant sur le DP du conservatoire du littoral

D2023_06_Délib.Convention de mise à disposition de terrain à Enedis au lieu-dit Pré d’Ancy

D2023_05_Délib.Convention de servitudes Enedis aux lieu-dits le Vernet-Pré d »Ancy

D2023_04_Délib.Convention de servitudes ENEDIS au lieu-dit la Fabrique Nord

D2023_03_Délib.Marché de fourniture et livraison de repas_Avenant n°1

D2023_02_Délib.attribution d’une subvention au FC Léman presqu’île

D2023_01-Délib.Autorisation donnée au maire à engager, liquider et mandater les dépenses investissement

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Liste des délibérations le 21 septembre 2023

Liste des délibérations du 22 août 2023

Liste des délibérations du 11 juillet 2023

Liste des délibérations du 13 juin 2023

Liste des délibérations du 11 avril 2023

Liste des délibérations du 14 mars 2023

Liste des délibérations du 30 janvier 2023

Liste des délibérations du 10 janvier 2023

PV CONSEIL MUNICIPAL

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 juillet 2023 – Publié le 25 août 2023

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 avril 2023 – Publié le 20 juin 2023

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 14 mars 2023 – Publié le 24 avril 2023

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 janvier 2023 – Publié le 16 mars 2023

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 10 janvier 2023

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 décembre 2022 – publié le 13 janvier 2023

 

2022

DÉLIBÉRATIONS

2022_98_Délib.Convention Animaux secours chats errants – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_96_Délib.Convention d’occupation d’usage agricole su rle DP du conservatoire du littoral – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_95_Délib.Convention de servitudes à Enedis au lieu-dit la Rassetaz – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_94_Délib.Convention de servitudes à Enedis au lieu-dit la Charbonnière – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_93-Délib.Convention mise à disposition à Enedis terrain le Pré d’Ancy – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_92-Délib.Convention de mise à disposition d’un terrain à Enedis au lieu-dit sur la Rue – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 20222022_93-Délib.Convention mise à disposition à Enedis terrain le Pré d’Ancy – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_91_Convention PEdT et charte plan mercredi – Pscale MORIAUD – Publiée le 20 décembre 2022

2022_90_Délib.Remplacement délégué au Syane – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_89_Délib.Convention de mises à disposition de personnel avec chablais inter emploi – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_88_Délib.Budget principal_Régularisation comptable – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 20222022_90_Délib.Remplacement délégué au Syane – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_87_Délib.Budget principal_DM N°2 – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_86_Délib.Aménagement centre bourg_Modification AP-CP – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_85_Délib.Admission en non valeur – Pascale MORIAUD – Publiée le 19 décembre 2022

2022_84_Délib.Renouvellement du contrat cadre d’action sociale de fourniture de titres restaurant proposé par le CDG 74 – Pascale MORIAUD – Publiée le 10 novembre 2022

2022_83-Délib.Renouvellement de la convention de mise en oeuvre de la MPO par le CDG 74 – Pascale MORIAUD – Publiée le 10 novembre 2022

2022_82_Délib.Renouvellemnt de la convention d’adhésion au service de médecine de prévention du CDG 74 – Pascale MORIAUD – Publiée le 10 novembre 2022

2022_81_Délib.Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre de gestion 74 – Pascale MORIAUD – Publiée le 10 novembre 2022

2022_80_Délib.Création et suppression de postes suite à promotion interne – pascale MORIAUD – Publiée le 10 novembre 2022

2022_79_Délib.Partage de la taxe d’aménagement – Pascale MORIAUD – Publiée le 10 novembre 2022

2022_78_Motion défendant l’importance de la vigne et du vin–Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_77_Approbation modification du règlement de la garderie périscolaire-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_76_Présentation rapport activités 2021 Thonon agglo-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_75_Présentation RPQS déchets 2021-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_74_Présentation RPQS eau potable 2021-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_73_Présentation RPQS assainissement 2021-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_72_Passage à la M 57_Approbation du RBF-Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

2022_71_Convention Covage fibre optique maison Duret-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_70_Convention de mise à disposition la Fabrique Nord-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_69_servitudes Enedis la Fabrique-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_68_Fixation de la rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du suppléant-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_67_Création et suppression de postes suite à disponibilité-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_66_Participation financière des communes du domicile des élèves scolarisés en classe ULIS-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_65_Subventions 2022-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_64_Convention de gestion entre Thonon agglo et la commune en matière d’entretien des avaloirs et réseaux pluviaux communaux-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_63_Convention de gestion entre Thonon agglo et la commune en matière d’entretien des fossés et autres espaces verts-Publiée le 27 septembre 2022- Jérôme TRONCHON

2022_62_Amortissement ACI Thonon agglo – fixation durée de l’amortissement et neuralisaiotn budgétaire de dotation ACI-Publiée le 27 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

2022_61_Création postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – Publiée le 19 juillet 2022 – Pascale MORIAUD

2022_60_Construction d’une base nautique – Autorisation à signer le marché de maîtrise d’oeuvre – Publiée le 19 juillet 2022 – Pascale MORIAUD

2022_59_Budget primitif 2022-DM N°1 – Publiée le 19 juillet 2022 – Pascale MORIAUD

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Liste des délibérations 13 décembre 2022 – Publiée le 19 décembre 2022 – Pascale MORIAUD

Liste des délibérations du 08 novembre 2022 – Publiée le 10 novembre 2022 – Pascale MORIAUD

Liste des délibérations 11 octobre 2022 – Publiée le 18 octobre 2022-Pascale MORIAUD

Listes des délibération du 20 septembre 2022 – Publiée le 26 septembre 2022-Jérôme TRONCHON

Liste des délibérations du 12 juillet 2022-Publiée le 19 juillet 2022-Pascale MORIAUD

PV CONSEIL MUNICIPAL

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 décembre 2022 – publié le 13 janvier 2023 – Pascale MORIAUD

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 8 novembre 2022 – Pascale MORIAUD

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 octobre 2022 – Publié le 10 novembre 2022 – Pascale MORIAUD

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 20 septembre 2022 – Publié le 18 octobre 2022 – Pascale MORIAUD

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 12 juillet 2022 – Publié le 27 septembre 2022 – Pascale MORIAUD

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 14 juin 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 10 mai 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 12 avril 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 08 mars 2022

Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 08 février 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 janvier 2022

Le Conseil Municipal se tient en principe chaque 2ème mardi du mois à 19h à la Mairie. Les séances sont publiques mais limitées à 3 personnes en raison de la crise sanitaire

En cas de modification ou de Conseil exceptionnel, date et horaire seront indiqués sur le panneau lumineux d’information du village.

Prénom et NOM

Fonction

Mme Pascale MORIAUD

Maire

M. Jérôme TRONCHON

1er adjoint

Mme Martine MEYRIER

2ème adjoint

M. Aubert DE PROYART

3ème adjoint

Mme Chantal BAARSCH

4ème adjoint

M. François MORAND

5ème adjoint
Mme Françoise ZANNI

6ème adjoint

M. Bernard FICHARD

Conseiller
M. Robert ARNOUX

Conseiller délégué

Mme Brigitte STUBERT

Conseillère

M. Christian CHANTELOT

Conseiller

M. Jean-paul PLEYNET

Conseiller délégué

M. Gilles BILLARD

Conseiller délégué

Mme Maria DENERVAUD

Conseillère

Mme Françoise CHEVRON

Conseillère

Mme Christine DIANA

Conseillère

Mme Missia RACINE-FREIXENET

 Conseillère

M. Cyrille CORNU

Conseiller

Mme Audrey MATTERA

Conseillère déléguée

M. Alexandre GEROUDET

Conseiller délégué

Mme Caroline QUERNEC-GARIN

Conseillère

M. Sylvain CHAMPEAU

Conseiller

Mme Laura CHANTELOT

Conseillère